Comptes rendus de conseils municipaux

  • conseils municipaux (convocations et comptes rendus)

conseils municipaux (convocations et comptes rendus)

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Conseil municipal du 19 juin 2025Extrait 6 - MOTION CONTRE FERMETURE DU CA A DANNEMARIE VALIDEExtrait 7 - PAROISSE - MISE EN PLACE D'UNE CENTRALE DE COMMANDE VALIDEExtrait 8 -APPROBATION PREAVIS BAIL LOCATAIRE APPART COMMUNAL VALIDE2.73 Mo TéléchargerAperçu
conseil municipal du 3 avril 2025conseil municipal du 3 avril 20256.76 Mo TéléchargerAperçu
Conseil municipal du 27 février 2025Conseil municipal du 27 février 2025776.12 KB TéléchargerAperçu
Conseil municipal du 27 février 2025Conseil municipal du 27 février 20255.65 Mo TéléchargerAperçu
Convocation au conseil municipal du 27 février 2025Convocation au conseil municipal du 27 février 2025365.16 KB TéléchargerAperçu
Conseil municipal du 12 décembre 2024Approbation du PV de la séance du 08.11.2024 - Réservation des fonds de coupes BO-BIl - fixation du prix du stère - programme des travaux d'exploitation 2025 - prévision des coupes - travaux sylvicoles - Fixation du taux des taxes locales 2025 - Travaux connexes en amont au bassin de rétention Secteur Gries1.83 Mo TéléchargerAperçu
Conseil municipal du 14 décembre 2023662.65 KB TéléchargerAperçu
Conseil municipal du 19 octobre 20232.38 Mo TéléchargerAperçu
Conseil municipal du 24 aout 20232.24 Mo TéléchargerAperçu
Conseil municipal du 26 mai 20232.37 Mo TéléchargerAperçu
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